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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMBALLAGE INDUSTRIE CONCEPT
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EMBALLAGE INDUSTRIE CONCEPT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMBALLAGE INDUSTRIE CONCEPT
EMBALLAGE INDUSTRIE CONCEPT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4355179
Date de dépôt :
18/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/04/2027
EMBALLAGE INDUSTRIE CONCEPT de EMBALLAGE INDUSTRIE CONCEPT

Présentation de la marque EMBALLAGE INDUSTRIE CONCEPT

Déposée le 18 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMBALLAGE INDUSTRIE CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EMBALLAGE INDUSTRIE CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMBALLAGE INDUSTRIE CONCEPT domicilié(e) 1 ALLÉE DES SÉQUOIAS, IMMEUBLE LE SHAMAL - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 107 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Sabah DEBBAH, JURIS LAW & ASSOCIES, AVOCATS domicilié(e) 155 rue Vendôme - 69003 - LYON - France.

La marque EMBALLAGE INDUSTRIE CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBALLAGE INDUSTRIE CONCEPT arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.

EMBALLAGE INDUSTRIE CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : EIC, L'EMBALLAGE DIRECT USINE SANS INTERMEDIAIRE, SANS SURMARGE , MOVITAPE , EMBALLAGE INDUSTRIE CONCEPT , X-STRETCH


EMBALLAGE INDUSTRIE CONCEPT, Société par actions simplifiée - 1 ALLÉE DES SÉQUOIAS, IMMEUBLE LE SHAMAL - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 528107378


Me Sabah DEBBAH, JURIS LAW & ASSOCIES, AVOCATS - 155 rue Vendôme - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge.